Introduction du droit international privé
Étant donné que je travaille sur une partie de cette branche du Droit international dans ma thèse relative au rôle de l'arbitrage international dans la détermination de la loi applicable en matière de collision maritime et que la plupart trouve le droit international privé une matière tellement compliquée, j'ai décidé aujourd'hui d'expliquer voire de faciliter cette matière le plus possible. .
On entend du droit international privé une branche du Droit international, qui régit les rapports entre les personnes privées sur la sphère internationale où il y a un élément d’extranéité (étranger comme par exemple la nationalité, le lieu d'exécution du contrat, la situation des biens...).
il s'agit d'un droit qui n'est pas codifié,
Le Dip constitue une exception à la règle disant que l'Etat n'applique que sa loi interne et ne reconnait que la compétence de ses juridictions, parce que cet élément d’extranéité peut conduire donc une juridiction étrangère de statuer sur un litige,
Le Dip constitue une exception à la règle disant que l'Etat n'applique que sa loi interne et ne reconnait que la compétence de ses juridictions, parce que cet élément d’extranéité peut conduire donc une juridiction étrangère de statuer sur un litige,
Le droit international privé est le droit qui ne donne pas directement la solution au litige dont le juge est saisi mais il faut chercher la loi applicable pour résoudre le litige international (( conflits des lois )), voire, r il faut chercher le juge compétent (( conflits des juridictions)) tout d'abord.
Ainsi, les conflits des lois et juridictions constituent le sujet fondamental du Droit international privé.
Mais attendu que les deux conflits ci-dessus constituent le pilier de cette branche du Droit, il faut savoir qu'ils ne peuvent voir le jour qu'avec l'existence d'un élément d’extranéité plus important, à savoir, la nationalité comme élément à la fois trompeur en application de la règle disant que " le non citoyen n'est pas toujours un étranger'' ce qui est nécessite une étude approfondie de cet élément (( la nationalité)).
Et si on dit que dans tous les cas où il y a un étranger dans un rapport litigieux international un droit étranger peut-être applicable, on reconnaît indirectement que les étrangers bénéficient des droits sur le plan international, ce qui nous amènera à mettre en évidence (( la situation des étrangers)).
Voilà le domaine du droit international privé.